20 juillet 2020
DELIBERATIONS CA DU 10 JUILLET 2020
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
2. Election du bureau sur proposition de la présidente de Nantes Université
3. Approbation de la délégation de compétences du conseil d’administration à la présidente de Nantes Université
4. Elections de représentants dans les commissions et services généraux et communs de l’Université :
4.1 Commission permanente du conseil d’administration (CPCA)
4.2 Conseil universitaire des relations internationales (CURI)
4.3 Conseil du service universitaire des activités physiques et sportives (SUAPS)
4.4 Conseil du service du service universitaire des langues (SUL)
4.5 Conseil du centre de santé des étudiants (SUMPPS)
4.6 Commission de suivi de la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC)
4.7 Commission d’attribution du fonds de subventions des projets associatifs étudiants (FSDIE).
5. Approbation de la modification des statuts du service universitaire des activités physiques et sportives (SUAPS)
6. Approbation de la modification du règlement intérieur de Nantes Université
RESSOURCES HUMAINES
7.1 Approbation de la liste des postes ouvrant droit à la NBI pour 2020/2021 – actualisation
7.2 Approbation de la cotation des postes dans le cadre du RIFSEEP
7.3 Approbation de la modification des conditions d’attribution du complément d’IFSE pour fonctions informatiques
7.4 Approbation de la modification du dispositif d’attribution de la prime formation continue (PFC)
7.5 Approbation de la modification du dispositif d’attribution de la prime de participation aux opérations de recherche scientifique (PPORS)
FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE
8. Approbation de la répartition du fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes 2020 (après avis de la CFVU)
AFFAIRES FINANCIERES
9. Approbation de tarifs
2. Election du bureau sur proposition de la présidente de Nantes Université
3. Approbation de la délégation de compétences du conseil d’administration à la présidente de Nantes Université
4. Elections de représentants dans les commissions et services généraux et communs de l’Université :
4.1 Commission permanente du conseil d’administration (CPCA)
4.2 Conseil universitaire des relations internationales (CURI)
4.3 Conseil du service universitaire des activités physiques et sportives (SUAPS)
4.4 Conseil du service du service universitaire des langues (SUL)
4.5 Conseil du centre de santé des étudiants (SUMPPS)
4.6 Commission de suivi de la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC)
4.7 Commission d’attribution du fonds de subventions des projets associatifs étudiants (FSDIE).
5. Approbation de la modification des statuts du service universitaire des activités physiques et sportives (SUAPS)
6. Approbation de la modification du règlement intérieur de Nantes Université
RESSOURCES HUMAINES
7.1 Approbation de la liste des postes ouvrant droit à la NBI pour 2020/2021 – actualisation
7.2 Approbation de la cotation des postes dans le cadre du RIFSEEP
7.3 Approbation de la modification des conditions d’attribution du complément d’IFSE pour fonctions informatiques
7.4 Approbation de la modification du dispositif d’attribution de la prime formation continue (PFC)
7.5 Approbation de la modification du dispositif d’attribution de la prime de participation aux opérations de recherche scientifique (PPORS)
FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE
8. Approbation de la répartition du fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes 2020 (après avis de la CFVU)
AFFAIRES FINANCIERES
9. Approbation de tarifs
Mis à jour le 01 septembre 2021.